Quoi de neuf pour la version T1 18.11?

La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Elle renferme le programme T1/TP-1 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 2002 à 2014 et est pleinement compatible à la TED T1/TP-1. L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers 18.11 de votre version actuelle de DT Max.

Veuillez noter que toutes les versions du programme sont d'abord accessibles via l'Internet.

Dans cette édition...

DT Max T1

1. Faits saillants - Améliorations
   
   1. Saisie des cotisations au RRQ, au RPC et au RQAP et du salaire admissible au RPC et au RRQ dans les déclarations pré- et post-faillite
   2. Saisie d'un numéro d'entreprise du Québec (NEQ) admissible sur les formulaires TP-1029.ER (ÉcoRénov) et TP-1029.LR (LogiRénov)
   3. Diagnostic d'erreur ImpôtNet Québec pour un numéro de TVQ invalide lorsque le crédit d'impôt pour ÉcoRénov et/ou le crédit d'impôt pour LogiRénov sont réclamés
   4. Déclaration d'un revenu d'emploi et d'une perte d'entreprise
   5. Bénéficiaire admissible qui ne réclame pas le crédit d'impôt pour le bénéficiaire d'une fiducie désignée
   6. Livraison des données fiscales de l'ARC - Méthode de sélection des clients à utiliser
   7. Formulaires T1013 et MR-69 déjà générés dans une année précédente
2. Nouvelles options
3. Rappel

DT Max T1

1. Faits saillants - Améliorations

1. Saisie des cotisations au RRQ, au RPC et au RQAP et du salaire admissible au RPC et au RRQ dans les déclarations pré- et post-faillite

   Pour faire suite à une exigence de Revenu Québec concernant les déclarations de faillite, les retenues ainsi que les salaires admissibles relatifs à chacune des périodes pré et post-faillite doivent apparaître aux lignes correspondantes des déclarations pré- et post-faillite respectives. Il s'agit notamment des montants reportés aux lignes 96, 96.1 et 97 ainsi que ceux reportés aux lignes 98 et 98.1 de la déclaration TP1. DT Max inscrira les montants appropriés dans les cases correspondantes de la déclaration pré-faillite ou de la déclaration post-faillite, selon le cas.

2. Saisie d'un numéro d'entreprise du Québec (NEQ) admissible sur les formulaires TP-1029.ER (ÉcoRénov) et TP-1029.LR (LogiRénov)

   Conformément aux directives de Revenu Québec en ce qui a trait aux valeurs minimales et maximales à introduire dans le champ relatif au numéro d'entreprise du Québec (NEQ), la plage pour ces valeurs a été établie entre 1100000000 et 3399999999 et est désormais intégrée dans DT Max.

3. Diagnostic d'erreur ImpôtNet Québec pour un numéro de TVQ invalide lorsque le crédit d'impôt pour ÉcoRénov et/ou le crédit d'impôt pour LogiRénov sont réclamés

   Dans le cas d'un entrepreneur qui n'a pas fourni de numéro de TVQ valide à un contribuable qui réclame le crédit d'impôt ÉcoRenov et/ou le crédit d'impôt LogiRénov, veuillez prendre note qu'un diagnostic d'erreur ImpôtNet Québec sera généré seulement si un numéro de TVQ invalide a été saisi dans l'écran de saisie de données, afin d'aviser l'utilisateur de DT Max d'effectuer la correction nécessaire.

4. Déclaration d'un revenu d'emploi et d'une perte d'entreprise

   Lorsqu'un particulier déclare un montant de revenu d'emploi et qu'il doit également déclarer une perte d'entreprise encourue durant l'année, l'Agence du revenu du Canada recommande de ne pas saisir de montant de paiement en trop à la ligne 448 de la déclaration de revenus fédérale. Toutefois, le montant de paiement en trop qui a été calculé sur l'annexe 8 fédérale doit également figurer à la ligne 308, « Cotisations au RPC ou au RRQ : Cotisations d'employé (cases 16 et 17 de tous les feuillets T4) (joignez l'annexe 8 ou le formulaire RC381, selon le cas) », de l'annexe 1 fédérale. À compter de la version 18.11, DT Max saisira automatiquement les montants requis dans les champs appropriés pour cette situation particulière. L'ARC effectuera les rajustements nécessaires.

5. Bénéficiaire admissible qui ne réclame pas le crédit d'impôt pour le bénéficiaire d'une fiducie désignée

   À compter de la version 18.11, même si un particulier qui est bénéficiaire d'une fiducie désignée ne réclame pas le crédit d'impôt pour le bénéficiaire d'une fiducie désignée, DT Max cochera automatiquement la case 22 de la déclaration de revenus du Québec TP1.

6. Livraison des données fiscales de l'ARC - Méthodes de sélection des clients à utiliser

   Il vous est dorénavant possible de sélectionner les clients à utiliser avec le service de Livraison des données fiscales (LDF) de l'Agence du revenu du Canada (ARC) de deux manières différentes :

   • Méthode par famille unique (par le biais de l'écran Saisie de données) - Seuls les clients qui sont membres d'une même famille peuvent être sélectionnés.
   • Méthode par familles multiples (NOUVEAU!) (par le biais de l'écran Liste des clients) - Les clients peuvent être sélectionnés à partir d'une ou de plusieurs familles.

   Cet ajout fournit aux préparateurs de déclarations de revenus un surcroît de flexibilité lorsqu'ils utilisent le service de LDF.

   Veuillez consulter la page Service de Livraison des données fiscales de l'ARC de la base de référence pour en savoir plus.

7. Formulaires T1013 et MR-69 déjà générés dans une année précédente

   Veuillez noter qu'à des fins de clarification, le libellé de l'option utilisée dans le menu déroulant du mot-clé Autoriser , relativement aux formulaires T1013 et MR-69 déjà générés dans une année précédente, a été modifié comme suit : « T1013 a été généré dans une année précédente » ou « MR-69 a été généré dans une année précédente », selon le cas. Les diagnostics suivants seront générés par DT Max pour aviser l'utilisateur :

   T1013 - Demander ou annuler l'autorisation d'un représentant

   D'après les données reportées pour ce particulier, nous avons déterminé que le formulaire d'autorisation a déjà été généré avec une version d'une année antérieure de DT Max. Si, en fait, ce formulaire n'a jamais été envoyé aux autorités fiscales, veuillez alors utiliser le mot-clé AUTORISER pour permettre à DT Max de produire un nouveau formulaire T1013 avec la version de cette année du programme.

   MR-69 - Autorisation relative à la communication de renseignements, procuration ou révocation

   D'après les données reportées pour ce particulier, nous avons déterminé que le formulaire d'autorisation a déjà été généré avec une version d'une année antérieure de DT Max. Si, en fait, ce formulaire n'a jamais été envoyé aux autorités fiscales, veuillez alors utiliser le mot-clé AUTORISER pour permettre à DT Max de produire un nouveau formulaire MR-69 avec la version de cette année du programme.

2. Nouvelles options

1. Pour le mot-clé Remboursement , relativement à la déduction pour remboursement de cotisations inutilisées versées à un REER ou un RPAC, code 06 de la ligne 250 de la déclaration de revenus TP1 du Québec :

   Cotis. inutilisées à un RPAC (T746), revenu dans l'année

   Cette option se rapporte à la grille de calcul du montant pour revenu de retraite sur l'annexe B du Québec, ainsi qu'à la partie A, « Revenus de retraite transférés à votre conjoint », de l'annexe Q du Québec.

   Cotisations inutilisées versées à un REER, RPD (T746)

2. Pour le mot-clé PreFaillite-Fed , relativement à la déclaration post-faillite, pour faire la distinction entre la cotisation au RPC et la cotisation au RRQ :

   RPC – Cotisations RPC déduites sur le T4

3. Pour le mot-clé Suivi , qui est généré dans l'écran de saisie de données lorsque le formulaire fédéral T1013 est imprimé :

   T1013 – Formulaire d'autorisation - imprimé

   Cette option apparaîtra avec la date d'impression, en guise de confirmation.

3. Rappel